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  • Séquence N°01 td - comparer les vhicules alternatifs à la mdi 1.0.0   Licence: CC BY-NC-SA 2.0 France   Taille: 159.37 MB
Contrat de Licence:

Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage à l'Identique 2.0 France (CC BY-NC-SA 2.0)

 

Avertissement

Le résumé explicatif n'est pas un contrat mais simplement une source pratique pour faciliter la compréhension de la version complète du contrat (le Code Juridique) — il exprime en termes courants les principales notions juridiques du contrat. Envisagez-le comme une interface conviviale, simplifiée pour lire le contrat. Ce résumé explicatif n'a pas de valeur juridique, son contenu n'apparaît pas sous cette forme dans le contrat.

Creative Commons n'est pas un cabinet d'avocats et ne délivre pas de conseils juridiques. La distribution, l'affichage ou l'établissement d'un lien vers ce résumé explicatif ne constitue pas une relation juridique entre vous et Creative Commons.

Ceci est le résumé explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).
 

Vous êtes libres de :

  • remixer — modifier l'oeuvre

Selon les conditions suivantes :

  • Paternité — Vous devez attribuer l'oeuvre de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).

    que signifie "Attribuer cette oeuvre" ?
    La page web d'où vous venez contenait des métadonnées contractuelles incluses, y compris comment l'auteur souhaite voir son attribution pour le réemploi. Vous pouvez utiliser le présent code HTML pour citer l'oeuvre. En faisant celà, vous incorporerez également des métadonnées sur votre page web, ainsi on pourra également retrouver l'oeuvre originale.
     
  • Pas d’utilisation commerciale — Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette oeuvre à des fins commerciales.

  • Partage à l'Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette oeuvre, vous n'avez le droit de distribuer votre création que sous un contrat identique ou similaire à celui-ci.

comprenant bien que :

  • Renoncement — N'importe quelle condition ci-dessus peut être supprimée si vous avez l'autorisation du détenteur des droits.
  • Domaine public — Là où l'oeuvre ou un quelconque de ses éléments est dans le domaine public selon le droit applicable, ce statut n'est en aucune façon affecté par le contrat.
  • Autres droits— d'aucune façon ne sont affectés par le contrat les droits suivants :
    • Vos droits de ditribution honnête ou d’usage honnête ou autres exceptions et limitations au droit d’auteur applicables;
    • Les droits moraux de l'auteur;
    • Droits qu'autrui peut avoir soit sur l'oeuvre elle-même soit sur la façon dont elle est utilisée, comme la publicité ou les droits à la préservation de la vie privée.

Remarque — A chaque réutilisation ou distribution de cette oeuvre, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.

En cochant la case ci-dessous, vous affirmez avoir lu et compris la version intégrale du contrat.

J'accepte les conditions précédentes.